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Il ressort des décisions ainsi rendues par la Cour de cassation que la Idea de faute cède sous la caractérisation du « dépassement des inconvénients normaux de voisinage
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Pour endosser la qualification de voisin, il emporte donc peu que la victime des troubles soit propriétaire, locataire ou encore usufruitier
Ce pavillon sera idéal pour un projet de premier achat ou bien d'une résidence secondaire pour des personnes recherchant calme et tranquillité.
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Dans un arrêt du eight juillet 1987, la Cour de cassation a considéré en ce sens que « lorsque le issues de voisinage émane d’un immeuble donné en spot, la victime de ce trouble peut en demander réparation au propriétaire, qui dispose d’un recours contre son locataire lorsque les nuisances résultent d’un abus de jouissance here ou d’un manquement aux obligations nées du bail
S’agissant du recours subrogatoire Ce recours présente l’avantage de permettre au maître d’ouvrage de se subroger dans les droits de la victime du difficulty et, par voie de Disadvantageséquence, d’exercer son recours sur le fondement de la théorie des troubles de voisinage.